La fiscalité du marché de l’art

Présentation
Barbara Le Rouvillois, Jacques Vernet
La fiscalité du marché de l’art

Parce que le marché de l’art est en expansion croissante du fait de l’ouverture de nouveaux marchés en Asie ou en Russie et de la multiplication des échanges internationaux facilités par Internet, le droit en général et la fiscalité en particulier ont dû évoluer en respectant deux objectifs a priori contradictoires: soumettre à l’impôt une activité de transaction, par définition commerciale et spéculative, sans décourager la création artistique.

Peu importent les acteurs sur ce marché, qu’ils soient galeristes, commissaires-priseurs, artistes ou même simples amateurs possédant une œuvre d’art, chacun peut se retrouver dans le champ d’application de l’impôt. Le particulier qui possède une œuvre d’art peut être soumis à l’impôt à raison de cette œuvre, que ce soit à l’ISF ou à la taxation forfaitaire en cas de cession. Même les transmissions d’œuvres à titre volontaire (donation, apport en société) ou involontaire (dévolution successorale), n’échapperont pas à l’impôt.

Pour toutes ces raisons, la fiscalité est un élément qui doit être pris en compte. Qu’il s’agisse d’acquérir, de conserver, d’exposer, de vendre, de donner, chacune de ses actions impliquent des conséquences fiscales qui ne doivent pas être négligées.

Cet ouvrage destiné aux artistes, aux praticiens du marché de l’art, aux étudiants et aux amateurs, est un outil complet et pratique qui s’articule autour de quatre axes principaux: la définition de l’œuvre d’art donnée par le droit fiscal, la fiscalité applicable aux transactions portant sur les œuvres d’art, la fiscalité applicable à l‘artiste (impôt sur ses bénéfices, assujettissement à la TVA ou à la cotisation foncière des entreprises) et la fiscalité de la détention ou de la transmission de l’œuvre d’art.

Sommaire
— Préface
— Liste des principales abréviations
— Introduction
— Chapitre I: Qu’est ce qu’une œuvre d’art?
— Chapitre II: Acquisitions et ventes d’œuvres d’art
— Chapitre III: Statut fiscal de l’artiste
— Chapitre IV: Gestion patrimoniale des œuvres d’art
— Bibliographie
— Table des matières
— Index