Présentation
Véronique Chambaud
Guide juridique et fiscal de l’artiste et de l’entreprise artistique
Pour qu’un artiste — professionnel ou amateur — puisse profiter de sa passion et vivre de sa vocation, il lui faut une solide organisation et une bonne gestion. Ce guide réunit toutes les informations utiles concernant ce qu’il doit savoir pour :
— s’installer (statut juridique, choix d’un atelier, aides, obligations, statut social, impositions … ) ;
— vendre (détermination du prix, facturation, recours en cas d’incident, vente en galerie, en salles des ventes, aux particuliers) ;
— tirer parti de la législation en matière d’oeuvres d’art (dons, mécénat, dations, exonérations fiscales, TVA) ;
— s’entourer de professionnels (contrats avec les galeries, agents d’art, attachés de presse, relations avec les commissaires-priseurs) ;
— se protéger (droits de l’artiste, assurances, protection des oeuvres).
Cette troisième édition, entièrement actualisée, indique les moyens dont dispose un artiste pour se faire connaître. Elle s’enrichit d’un carnet d’adresses utiles et de nombreux exemples d’artistes qui ont mis leur activité et leur œuvre à l’abri de choix juridiques et fiscaux pertinents.
L’auteur
Véronique Chambaud, docteur en droit, fondatrice d’Art Seam, travaille depuis plusieurs années dans le monde de l’art. Spécialisée en fiscalité, droit des affaires et droit social, elle conseille et accompagne les artistes dans la gestion et la promotion de leur activité.