Un internaute français, privé de compte Facebook après avoir affiché sur son profil le tableau L’Origine du monde de Gustave Courbet, a déposé une assignation devant le tribunal de grande instance de Paris pour «atteinte à la liberté d’expression».
«Facebook ne fait pas la différence entre ce qui est de la pornographie et une oeuvre d’art», regrette son avocat Stéphane Cottineau. Le plaignant «s’est senti associé à une personne qui ne serait pas digne de considération ou qui aurait des moeurs ou des pratiques interdites par la loi», alors qu’il utilisait le réseau social «pour transmettre sa passion pour l’art» (Le Parisien, 23 oct. 2011).
L’assignation déposée vise également à faire considérer comme «abusive» une clause du contrat d’adhésion à Facebook, qui donne compétence exclusive au tribunal de Santa Clara en Californie (USA) en cas de procès. L’avocat du plaignant espère ainsi faire reconnaître la compétence d’un juge français pour statuer sur le litige. Si c’était le cas, il pourrait alors échapper au puritanisme de la justice américaine.
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