Présentation
Véronique Chambaud
Art et fiscalité
La 2e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour appréhender une fiscalité du marché de l’art devenue de plus en plus complexe.
Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l’art, imposition des œuvres d’art, statut fiscal de l’artiste, incitation à l’achat d’art, mécénat d’entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d’œuvres, dation en paiement, etc.
Pratique, il examine l’ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l’art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d’une information fiable.
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